Nous ne sommes pas des professionnels du contrat d’assurance vie et pourtant, il est essentiel que nous prêtions une attention particulière à certaines clauses dans le but de protéger l’ensemble de sa famille et ses finances. Ce qui est primordial dans un contrat d’assurance vie, c’est avant tout la clause bénéficiaire. Il existe d’autres clauses importantes comme celles concernant la prime et les frais liés au contrat, ainsi que les modalités de calcul de la valeur de rachat du contrat.
La clause bénéficiaire
Le fait de désigner un ou des bénéficiaires dans le contrat d’assurance vie permet de s’assurer que le capital d’assurance lui ou leur reviendra sans passer par la succession. Le bénéficiaire peut être toute personne physique ou morale vivante au moment du décès de l’assuré, y compris des personnes à naître au moment de la désignation. Afin d’éviter toute ambiguïté, il est conseillé d’identifier le bénéficiaire par ses nom et qualité, en sachant que la loi considère que le terme de conjoint ne désigne que le conjoint légalement marié. Comme précisé dans le contrat, les bénéficiaires sont révocables ou irrévocables et le titulaire de l’assurance vie peut à tout moment modifier ou désigner ou révoquer un ou des bénéficiaires, sachant que le consentement du bénéficiaire irrévocable est requis pour toute modification de sa désignation.
Au cas où le bénéficiaire décéderait avant l’assuré, il convient d’en nommer un nouveau, l’autre solution étant de nommer un bénéficiaire en sous-ordre dès la signature du contrat, ou à n’importe quel autre moment, qui remplacera dans ses droits le bénéficiaire décédé. Il est également possible de nommer un titulaire subrogé qui deviendra titulaire du contrat au décès du premier titulaire.
La clause sur la prime et les frais liés au contrat
Il existe différents types de contrats d’assurance vie, mais également diverses primes. Certains contrats prévoient une prime uniforme tandis que d’autres font mention d’une prime croissante : celles-ci s’appliquent généralement dans le cadre d’assurances vies temporaires sans valeur de rachat et dont la prime augmente périodiquement simplement pour couvrir le coût de l’assurance sans accumulation de capital. Avec l’âge, la prime augmente de manière substantielle.
Certaines primes sont dites cassantes, c’est-à-dire que ce sont des primes élevées, mais réparties sur une courte période, elles peuvent être soit uniformes soit croissantes. Les frais liés au contrat présentent également un impact important sur la rentabilité de l’assurance vie : il s’agit des frais d’entrée et des frais de dossier prélevés à l’enregistrement du contrat, des frais d’opération à chaque versement effectué, ou encore des frais annuels de gestion administrative, appelés aussi frais d’administration.
Les modalités de calcul de la valeur de rachat
La valeur de rachat correspond au montant obtenu si l’on met fin à son assurance vie. Les modalités de calcul sont déterminées dès la souscription du contrat tant pour les rachats partiels que pour un rachat total. À la signature du contrat, il convient de porter attention et de négocier les pénalités prévues en cas de rachat partiel ou total, et les éventuels frais qui peuvent être réclamés. Il existe essentiellement deux manières de calculer la valeur de rachat de l’assurance vie : le taux de redistribution, ou le montant des revenus distribués par l’assurance. À noter que cette somme, contrairement aux montants placés dans l’assurance vie, est généralement soumise à l’impôt. C’est pourquoi plutôt que de mettre fin à son assurance vie, il est généralement plus intéressant d’emprunter jusqu’à 90 % de la valeur de rachat afin de conserver le bénéfice de son contrat tout en échappant à l’impôt.
Les contrats d’assurance vie peuvent paraître complexes, mais porter une attention particulière aux clauses importantes, comme celles concernant les bénéficiaires, les primes et frais, et la valeur de rachat permet de déjouer la majorité des pièges. Sans oublier qu’il est également possible de se faire assister par un courtier dans cette démarche.